Déposée le 14 février 2002 par Ets J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CUNIFAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est Ets J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS domicilié(e) Z.A des Hauts de France, ue Abbé Popielusko,62970 COURCELLES LES LENS - 62970 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle DELPORTE domicilié(e) 178 rue Nationale,49300 CHOLET - 49300 - France.
La marque CUNIFAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ets J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS - Z.A des Hauts de France, ue Abbé Popielusko,62970 COURCELLES LES LENS - 62970 - France
Madame Isabelle DELPORTE - 178 rue Nationale,49300 CHOLET - 49300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Aliment diététique complémentaire pour animaux à usage médical "animaux vivants, malt"
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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